Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS DE LA GALLEE
Monsieur Thomas Schmider

Numéro de dépôt :
4523852
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
VINS DE LA GALLEE de Thomas Schmider

Présentation de la marque VINS DE LA GALLEE

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par monsieur Thomas Schmider auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS DE LA GALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Schmider domicilié(e) Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France.

La marque VINS DE LA GALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS DE LA GALLEE arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

Thomas Schmider a également déposé les autres marques suivantes : Les Vins de la Gallée , Grands Vins du Lyonnais , La Gallée Wine , LA GRANDE GALLEE , VIGNOBLE LA GALLEE , CHÂTEAU LA GALLEE , La Gallée , Vignoble de la Gallée


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Monsieur Thomas Schmider - Chemin de la Grande Gallée - 69390 - Millery - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; insectes comestibles vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.